Mentions légales
Retrouvez les informations juridiques relatives à l’éditeur, à l’hébergement et à l’utilisation du site Rox Copy.
Éditeur du site
92200 Neuilly-sur-Seine
Téléphone :
01 46 24 04 97
E-mail :
roxcopy@orange.fr
Direction de la publication
Le directeur de la publication est Bijan Nasrollahi, en sa qualité de représentant de ROX COPY SYSTEM.
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
2 rue Kellermann
59100 Roubaix — France
Téléphone : 1007
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site, notamment sa structure, ses textes, éléments graphiques, photographies, illustrations, logos, icônes et contenus, est protégé par les règles françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, ces éléments appartiennent à ROX COPY SYSTEM ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
Responsabilité
ROX COPY SYSTEM s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Ces informations sont toutefois présentées à titre général et peuvent évoluer, notamment les tarifs, disponibilités, délais et caractéristiques des prestations.
ROX COPY SYSTEM ne saurait être tenue responsable d’une interruption temporaire du site, d’une erreur involontaire, d’un problème technique extérieur à son contrôle ou de dommages résultant d’une utilisation inadaptée du site.
Les devis, délais et conditions définitives sont ceux confirmés directement par Rox Copy après examen du projet et des fichiers transmis.
Liens externes
Le site peut proposer des liens vers des services tiers, notamment Google Maps. ROX COPY SYSTEM ne contrôle pas le contenu, la disponibilité ni les pratiques de confidentialité de ces services et ne peut être tenue responsable de leur fonctionnement.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de difficulté, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable avant toute action judiciaire.
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